1. Contenu de l'offre en ligne
La responsabilité de l'auteur ne saurait être engagée pour ce qui est de l'actualité, la véracité, la complétude ou la qualité des informations mises à disposition. La responsabilité de l'auteur ne saurait être mise en cause dans le cadre de dommages matériels ou intellectuels dus à l'utilisation ou à la non-utilisation des informations proposées ou par l'utilisation d'informations erronées et incomplètes, dans la mesure où aucune responsabilité ne peut être clairement établie du côté de l'auteur.
Toutes les offres sont sans engagement. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, d'effacer ou de stopper la publication momentanément ou définitivement de certaines parties des pages ou même de l'offre dans son intégralité.
2. Renvois et liens
Dans le cas de renvois directs ou indirects sur des sites internet de tiers (liens hypertexte) qui ne dépendent pas du domaine de responsabilité de l'auteur, la responsabilité de l'auteur ne pourrait être mise en cause que dans le cas où l'auteur avait connaissance du contenu et où il lui aurait été techniquement possible et que l'on aurait légitimement pu attendre de lui qu'il en empêche l'utilisation dans le cas de contenus illégaux. L'auteur déclare expressément qu'au moment de l'intégration du lien, aucun contenu illégal n'était présent sur les pages à mettre en relation. L'auteur n'a aucun pouvoir sur la présentation actuelle et future, les contenus ou les droits d'auteur des pages mises en lien. C'est pourquoi il se désolidarise clairement de tous les contenus de toutes les pages mises en lien qui auraient pu subir une modification postérieure à la mise en lien. Cette position vaut pour l'ensemble des liens présentés dans l'offre internet ainsi que les commentaires étrangers déposés sur les livres d'or créés par l'auteur, les forums de discussions et les listes de mailing. Seul le propriétaire de la page mise en lien peut être tenu responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et tout particulièrement pour les dommages résultant de l'utilisation ou la non-utilisation de l'information proposée et non pas celui de la page comprenant le lien à cette publication.
3. Droits d'auteur et droit de marquage
L'auteur s'engage à respecter dans toutes les publications la propriété intellectuelle des éléments graphiques, des bandes sons, des séquences vidéo et des textes et à utiliser des éléments graphiques, des bandes sons, des séquences vidéo et des textes qu'il a lui-même créés ou à privilégier l'utilisation de médias non soumis aux licences.
Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l'offre sur internet et faisant éventuellement objet de droits de protection sont soumises sans aucune restriction aux règlements du droit de marquage en vigueur et aux droits de propriété du propriétaire enregistré respectif. La simple mention ne permet pas de conclure la présence d'une protection de la marque par des droits de tiers !
Le droit d'auteur pour des objets publiés que l'auteur a créé lui-même demeure auprès de l'auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels éléments graphiques, bandes sons, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou papier est soumise à l'accord préalable de son auteur.
4. Protection des données
Si l'offre sur internet invite à entrer des données commerciales ou personnelles (adresses e-mail, noms, adresses d'habitation), ce renseignement du côté utilisateur a lieu volontairement. L'utilisation et l'acquisition des prestations offertes – dans la mesure où cela est techniquement possible et acceptable – sont autorisées également sans indication de telles données mais par l'entrée de données anonymes ou d'un pseudonyme. L'utilisation de données de contact publiées sous les mentions légales obligatoires ou semblable, comme par exemple des adresses postales, numéros de téléphone et de fax ou des adresses e-mail par des tiers, pour l'expédition d'informations non expressément demandées, est interdite. Nous nous réservons le droit de recourir aux voies de droit envers des expéditeurs de ce que l'on appelle des messages spam illégaux.
5. Validité de cette exclusion de la responsabilité
La présente exclusion de la responsabilité fait partie constituante de cette offre sur internet. Dans la mesure où des parties ou des expressions individuelles de ce texte ne correspondraient pas ou plus ou même pas entièrement à la législation en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document n'en sont pas concernés.
